Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NORD COFFRAGE
/
NORMAGRILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMAGRILLE
NORD COFFRAGE, SA

Numéro de dépôt :
3991462
Date de dépôt :
18/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/03/2023
NORMAGRILLE de NORD COFFRAGE

Présentation de la marque NORMAGRILLE

Déposée le 18 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) NORD COFFRAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NORMAGRILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORD COFFRAGE domicilié(e) 22 RUE FERNAND MORNEAU - 59990 - SAULTAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 987 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORD COFFRAGE, M. LABY Philippe domicilié(e) 22 RUE FERNAND MORNEAU - 59990 - SAULTAIN - France.

La marque NORMAGRILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMAGRILLE est expirée depuis le 18 mars 2023.

NORD COFFRAGE a également déposé les autres marques suivantes : NORMATOWER , NORD COFFRAGE , NORMAPOST , NORMA-GRILLE , NORMADECK


NORD COFFRAGE, SA - 22 RUE FERNAND MORNEAU - 59990 - SAULTAIN - France - SIREN 432987121


NORD COFFRAGE, M. LABY Philippe - 22 RUE FERNAND MORNEAU - 59990 - SAULTAIN - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.